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Programmes Opérationnels Régionaux FEDER-FSE : Quelle place pour l’’ESS ?

Document de travail réalisé dans le cadre de la journée “Collectivités territoriales, ESS et Europe” du 16 janvier 2015

AVISE/RTES, janvier 2015

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Résumé :

Le RTES organisait ce vendredi 16 janvier une rencontre intitulée « collectivités territoriales, ESS et Europe », avec le soutien de l’Avise et de REVES. Experts et acteurs européens ont apporté un éclairage tout au long de la journée sur la place de l’ESS en Europe, devant une centaine de personnes, une quarantaine de collectivités et 8 nationalités différentes présentes.

« Nous avons besoin de davantage d’économie sociale en Europe pour mieux résister à la crise » avait indiqué le précédent président du Parlement Européen. En ce début de nouvelle mandature européenne, il s’agissait d’apporter un éclairage aux collectivités sur la place de l’économie sociale et solidaire au plan européen, l’appui possible de l’Europe pour développer l’ESS, et le rôle possible des collectivités. Florence De Massol, adjointe à la Mairie du XXème arrondissement qui accueillait cette rencontre, Fanélie Carrey-Comte députée de Paris, Antoinette Gühl, adjointe à l’économie sociale et solidaire et à l ’économie circulaire à la Mairie de Paris, et Christiane Bouchart, présidente du RTES, ont ouvert la journée, soulignant que le contexte tragique nous obligeait à donner du sens à l’économie.

Quelle place de l’ESS et de l’innovation sociale dans les programmes opérationnels régionaux FEDER/FSE ?

Une intervention du CGET et de l’AVISE a permis de faire le point sur la nouvelle programmation des fonds européens : différents fonds, modalités et autorités de gestion, point d’avancement… Les négociations s’achèvent et la mobilisation des fonds va pouvoir commencer en 2015. Un focus plus particulier sur les fonds FSE-FEDER a permis de faire une première approche de la mobilisation de ces fonds pour l’ESS. L’ESS et l’innovation sociale ne sont pas absentes mais sont encore traitées de manière bien marginale pour résumer..

Le travail d’analyse mené constate une approche plutôt large de l’ESS et peu focalisée sur l’entrepreneuriat social. Cinq régions (Alsace, Aquitaine, Île de France, Picardie, Rhône-Alpes) ont spécifié un objectif spécifique. Dans les autres régions, l’ESS est prise en compte dans l’axe thématique compétitivité des PME et TPE ou l’ESS est en général spécifique.

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Sources :