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Le recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi Réforme des marchés publics

Alliance Villes Emploi, décembre 2016

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Résumé :

Alliance Villes Emploi (AVE) a publié le 13 décembre 2016 l’édition 2016 du recueil des fondamentaux de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi.

Le nombre d’heures d’insertion a augmenté de 10% en 2015, avec près de 25.500 bénéficiaires. Les principaux maîtres d’ouvrage sont les communes, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les groupements et les établissements publics locaux (49%), les bailleurs sociaux (22%), et les établissements privés et l’Etat (8% chacun). Viennent ensuite les conseils départementaux (5%), les conseils régionaux (3%) et les sociétés d’économie mixte (3%).

A l’heure actuelle, 330 facilitateurs de la clause sociale sont présents sur le territoire, au sein des Plie, des maisons de l’emploi et de quelques collectivités territoriales. Leur rôle : fournir un appui aux maîtres d’ouvrage et être un intermédiaire entre tous les partenaires concernés. Or, AVE alerte aujourd’hui sur les manques de financement des « facilitateurs » des clauses sociales, financement provenant pour l’essentiel des collectivités locales. Des financements de l’Etat sont nécessaires. Par ailleurs doubler le nombre de facilitateurs sur le territoire national permettrait d’avoir une présence territoriale plus importante.