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Le capital immatériel territorial dans l’habitat groupé participatif : Construction identitaire et modes de gouvernance

XVIe Rencontres Inter-univiversitaires de l’Economie Sociale et Solidaire - RIUESS - Montpellier, 25.27 mai 2016

Patrick Gianfaldoni, Cyril Olivi, Arnaud Perrier, Isabelle Saltarelli, mai 2016

RIUESS 2016 - XVIe Rencontres du réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire - Montpellier - 25/27 mai 2016

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Résumé :

Nous faisons nôtre la définition des « communs » proposée par Coriat (2015a) : « Les « communs » désignent ainsi les pratiques sociales qui cherchent à mettre en place une gouvernance collective afin d’assurer l’accès à certaines ressources et un mode d’allocation de ces ressources entre les acteurs concernés qui ne repose pas à titre principal sur le marché ou la redistribution publique ». En complément, comme le soulignent Chanteau et Labrousse (2013), « l’approche ostromienne permet de théoriser l’économie sociale et solidaire à partir de sa logique combinatoire » : une « grammaire des institutions qui aide à repérer et penser la diversité des formes organisationnelles » de l’ESS au sein de laquelle se côtoient différents statuts juridiques et au travail ; une « anthropologie située » qui postule que les acteurs de l’ESS ne disposent pas de caractéristiques de comportement coopératif ou altruiste par essence mais que les comportements favorables ou défavorables à la collectivité sont déterminés ou largement favorisés par « le système institutionnel de la situation d’action ». A la suite de Weinstein (2013), nous voulons dans un premier temps utiliser la « grammaire combinatoire » des « communs » dans le but de caractériser la gestion d’un bien commun au sein d’arrangements institutionnels de petite échelle (Isaurralde, 2015) : les structures d’organisation d’habitat groupé participatif. Au sein de ces configurations institutionnelles, le bien commun est intrinsèquement lié à la constitution et à l’existence d’un patrimoine immatériel dans une dimension territoriale. Nous catégorisons le patrimoine immatériel comme l’ensemble du capital immatériel se rapportant à des biens, des services, des droits, des actes, des pratiques avec ou sans matière de corporalité (sans support physique), ce qui regroupe pour l’essentiel des ressources et des facteurs/actifs incorporels (Lebel, 2013).En conséquence, pour montrer la centralité du capital immatériel territorial dans l’élaboration et le portage de projets en économie sociale et solidaire, nous nous appuyons sur une étude réalisée sur l’habitat groupé participatif. Dans la définition qu’en donne la loi ALUR (pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové), « l’habitat participatif est généralement un regroupement de ménages qui partagent des valeurs communes (souvent non-spéculation, solidarité, mixité sociale, mutualisation des biens et des espaces, habitat écologique…) et qui souhaitent mutualiser leurs ressources pour concevoir, réaliser et financer ensemble leur logement, au sein d’un bâtiment collectif ».Il s’agit tout d’abord de présenter les caractères spécifiques de cette configuration d’habitat et de décrire les processus de conception-concrétisation des projets étudiés. Les attributs du capital immatériel territorial sont abordés dans un second temps à travers le prisme de la construction identitaire et des modes de gouvernance.